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La taxation du sel : la Gabelle

La gabelle vient d'un mot d'origine arabe KABALA qui signifie taxe. Au départ ce mot s'appliquait à toutes les taxes prises sur les produits de consommation. En Franc, le mot est réduit au sel. Le développement du commerce du sel suscita l'intérêt des hommes de pouvoir et on instaura ainsi un impôt spécifique appelé la gabelle. En Franche-Comté, le commerce du sel fut d'abord exempt de droit. Mais peu à peu, les impositions sont apparues.

Allégorie sur le paysan "né pour la peine" (extrait : Les chemins du sel de Gilbert Dunoyer)

 

A la fin du XIV siècle, Philippe le Hardi qui régnait à l'époque sur la Franche-Comté décida d'appliquer dans cette province une gabelle sur le sel afin de restaurer les finances ducales mises à mal par les fortes dépenses .

Pendant quatre siècles et demi, de Philippe de Valois à Louis XVII, la gabelle du sel fut appliquée dans le royaume de France. Le roi était considéré comme le propriétaire du sol et ainsi, il pouvait contrôler les matières premières et en même temps les eaux salées. Avec les impôts, le roi de France voulait se donner le monopôle sur la vente du sel. La vente du sel fut donc contrôlée par un corps d'officiers royaux dits "les grenetiers", mais les contribuables étaient tenus également de consommer annuellement le "sel du devoir" c'est à dire une certaine quantité de sel. La perception de cette gabelle n'était pas uniforme. Aux XVII et XVIIIe siècle, on pouvait distinguer :

-les pays francs : ils étaient exempts d'impôts soit parce qu'ils avaient été dispensés lors de leur réunion récente au royaume, soit parce que c'était des régions maritimes.

-les pays rédimés qui avaient acheté par un versement forfaitaire une exemption à perpétuité de la gabelle.

-les pays de salins où l'état producteur de sel pouvait percevoir directement son profit en majorant les prix de vente ce qui rendait la gabelle presque inexistante.

-le pays de quart-bouillon, le sel y était non par dessèchement, mais dans des sauneries particulières où l'on faisait bouillir le sable imprégné de sel de mer ; ces sauneries versaient le quart de leur fabrication dans les greniers du roi.

-les pays de petite gabelle, où la vente du sel était assurée par les greniers à sel, mais où la consommation restait généralement libre.

-les pays de grande Gabelle : on devait y acheter obligtoirement une quantité fixe annuelle de "sel du devoir", ce qui transformait la gabelle en un vrai impôt direct.

 

Renforcée par Colbert, l'organisation de la gabelle arriva à son apogée 1680. Il instaure un véritable code fixant toutes les modalités de perception de l'impôt, son montant, les peines qui seraient appliquées aux contrevenants. Il obligea les Français à s'approvisionner obligatoirement dans les greniers royaux. Les mesures prises par Colbert portèrent le prix du sel à vingt fois son prix. La Gabelle fera des ravages jusqu'en 1790. Par conséquent, les populations ne voulurent plus payer cet impôt. Alors petit à petit, une contrebande s'est mise en place avec les faux-sauniers qui sévissaient entre les pays où le sel était cher et ceux où il ne l'était pas. Ce système de gabelle normalement applicable à tous officiellement ne l'était pas. En effet, le clergé, la noblesse, les membres de l'université, les officiers royaux y échappaient en bénéficiant du "franc salé" qui leur permettait d'acheter le sel à un prix inférieur au tarif. Le sel se trouvait détourné des salines ou il était volé lors de son transport ou directement à l'intérieur des salines malgré la surveillance.

Pour se prémunir contre cette fraude et reconnaître facilement le " vrai" du " faux sel", les autorités firent fabriquer le produit d'une manière différente selon les régions où il sera commercialisé. Le poids, la forme, la grosseur des salignions varièrent au départ des salines. On y fit apparaître soit les armes du duché et d'autres marques précises. Les faux sauniers furent punis de différentes manières : année de galère, peine de mort.

Pillage et massacre du côté de lhôtel de Guyenne par les parisiens menés par Simon Caboche en 1413

(extrait : Les chemins du sel de Gilbert Dunoyer)

Au Moyen-Age, en Franche-Comté, le faux saunage fut appelé " mesvandaige". Au XVIII siècle, les canalisations amenant l'eau salée de Salins vers Arc-et-Senans furent souvent percées et la saumure traitée en cachette dans des ateliers clandestins. Bien que la gabelle fut très impopulaire, l'Etat ne voulait y renoncer car elle apportait richesse au pays. Il faudra attendre1790 pour que cette Gabelle soit abolie par l'assemblée constituante.

Carte représentant les différents régimes la gabelle.

 

Page réalisée par Camille et Mickaël